Articles sélectionnés pour le thème : definition emission de gaz a effet de serre
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Assemblée nationale - Energie : transition énergétique ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 30/07/14
Ce projet de loi a préalablement été soumis au Conseil économique, social et environnemental, au Conseil national de la transition écologique et au Conseil d'Etat. Le Conseil national de l'industrie a également été consulté pour avis.
Lutter contre le dérèglement climatique et réduire...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Comment obtient-on un facteur d’émission? (Bilan Carbone d ...
Comment obtient-on un facteur d'émission? (Bilan Carbone d'un chantier)
septembre 15th, 2010 // 10:18 @ V.CAU
Lorsque vous réalisez un bilan carbone®, vous associez des flux physiques (quantités de matériaux, d'énergie, utilisation de matériel) à des facteurs d'émission, afin d'en déduire les émissions globales de Gaz à Effet de Serre (GES). Qu'est ce qu'un facteur...
Site :
http://www.construction-carbone.fr
Thèmes liés : definition emission de gaz a effet de serre / emissions de gaz a effet de serre / duree de vie des gaz a effet de serre
DPE : Diagnostic de performance énergétique
A quoi sert le diagnostic performance énergétique ?
Le DPE renseigne sur la performance énergétique d'un bâtiment ou logement : il évalue la consommation d'énergie pour le chauffage, l'eau chaude sanitaire, la climatisation et la quantité de gaz à effet de serre émise (classes de performance A à G). L'acquéreur dispose également d'une estimation chiffrée en euros des frais...
Date: 2017-09-10 06:19:26
Site :
http://www.toutsurlisolation.com
Accessibilité - renovation-info-service.gouv.fr
3 bonnes raisons d'agir maintenant :
- Pour faire baisser votre facture d'énergie
Changer la chaudière, faire poser des fenêtres à double vitrage, isoler les murs et la toiture de votre logement... En rénovant votre logement, vous diminuerez votre consommation d'énergie et réaliserez des économies importantes sur vos factures. Voir les exemples concrets d'allègement de facture
- Pour...
Date: 2017-09-10 07:14:43
Site :
http://renovation-info-service.gouv.fr
Maison BBC : Définition - Les Énergies Renouvelables
Qu'est-ce qu'une maison BBC, passive ?
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Mise à jour le 28 février 2017
Une maison BBC ou une maison passive, c'est quoi exactement ?
Une maison BBC est une maison à très faible consommation d'énergie qui ne rejette qu'un très faible taux de dioxyde de carbone. La maison BBC, qui signifie en fait Bâtiment Basse Consommation est, de ce fait, très respectueuse de...
RBR 2020 : Vers une Réglementation Bâtiment Durable en 2020
Plus de 300 personnes sont venues écouter ce 28 Avril 2016 les experts qui ont animé le colloque « Réflexion Bâtiment Durable » organisé à Paris par le Plan Bâtiment Durable. Cette journée a été essentielle, les « sachants » sont venus exposer l'avancement des groupes de travail.
Voici un résumé de l'état des lieux Réflexion Bâtiment Durable qui servira à la prochaine...
Site :
https://conseils.xpair.com
DPE dans un immeuble de copropriété - Syndic en France
Le diagnostic de performance énergétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique d'un logement ou d'un bâtiment, en évaluant sa consommation d'énergie et son impact en terme d'émission de gaz à effet de serre. De cette étude, il est possible proposer des solutions économiques et performantes qui rentreront dans le cadre réglementaire cité ci-dessus.
Un DPE évalue...
Site :
https://www.changersyndic.net
Thèmes liés : performance consommation d energie / consommation energetique d'un logement / dpe diagnostic performance energetique / consommation energetique d / diagnostic de performance energetique definition
Rapport RSE : définition, composition, réglementation
Rapport RSE : pour en savoir plus
Définition du rapport RSE
Un rapport RSE (ou rapport de responsabilité sociale d'entreprise) est un document périodique (généralement annuel) publié par une entreprise pour rendre compte de ses actions et de ses résultats en matière de responsabilité sociale d'entreprise. C'est donc un document qui synthétise et rend publique toutes les informations sur...
Site :
https://e-rse.net
Thèmes liés : consequence des gaz a effet de serre sur l'environnement / definition emission de gaz a effet de serre / gaz a l'effet de serre / gaz a l effet de serre / calculer sa consommation d'eau
Projets de développement durable au Maroc : Protéger l ...
« Il y a suffisamment de ressources sur cette planète pour répondre aux besoins de tous, mais il n'y en a pas assez s'il s'agit de satisfaire le désir de possession de certains » Gandhi
« Aucun problème ne peut être résolu avec le même niveau de conscience qui l'a créé. » Albert Einstein
La crise écologique globale est la plus importante forme de crise de civilisation que...
Site :
https://www.ritimo.org
PIXMA MP490 - Canon Canada Inc.
Conformité Energy Star
Rapidité et qualité
Définition épatante -- Ce niveau de qualité s'obtient par une définition maximale de 4 800 x 1 200 ppp1 en couleurs grâce à la technologie d'ingénierie de buses à jet d'encre pour photolithographie complète (FINE) de Canon avec une tête d'impression brevetée permettant d'éjecter des gouttelettes d'encre d'une taille d'à peine 2 pL. Ce...
Site :
http://www.canon.ca
Thèmes liés : consommation energie et gaz effet serre / definition emission de gaz a effet de serre / emissions de gaz a effet de serre / gaz a l'effet de serre / gaz a l effet de serre
Evaluation thermique
Evaluation thermique (1/2)
Payer n'est pas une fatalité !
a mauvaise isolation d'une habitation, voire l'absence d'isolation thermique, engendre inévitablement des factures énergétiques plus élevées qu'une habitation dont l'isolation a parfaitement été étudiée. Les déperditions par la toiture peuvent atteindre 30 %. Quant aux murs de la maison, ceux-ci peuvent engendrer une...
Site :
http://www.evaluation-thermique.fr
Thèmes liés : cout dpe diagnostic performance energetique / dpe diagnostic performance energetique / consommation energetique d'un logement / calcul diagnostic performance energetique maison / diagnostic de performance energetique maison
Entreprise de rénovation dans dans Allier (03) Cher (18 ...
Un prix global, forfaitaire et définitif
Une garantie de délai
Et de bonne fin de travaux
Un engagement sur la performance
Des intervenants qualifiés, des produits certifiés
Un service après-vente
Phase 1 - Étude
Le diagnostic
Notre technicien viendra effectuer un diagnostic approfondi de votre maison. Il calculera le cas échéant son étiquette énergie actuelle au moyen d'un outil...
Site :
http://www.scabb.fr
Thèmes liés : dpe diagnostic performance energetique location / dpe diagnostic performance energetique / calcul consommation d'energie maison / consommation energetique et gaz a effet de serre / calcul diagnostic performance energetique maison
Définition de l'énergie solaire et comment ça marche ...
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Qu'est-ce que l'énergie solaire et comment ça marche? Crédit photo image solaire par Thomas Leiss partir Fotolia.com
Une grande partie du mouvement de la vie en vert implique l'utilisation de sources d'énergie alternatives pour remplacer notre...
Site :
http://www.sinquery.com
Wallonie — Wikipédia
Milieu physique[ modifier | modifier le code ]
Occupation du sol de la Wallonie
La Wallonie avec ses 16 844 km2 [8] peut se situer approximativement à partir du bassin hydrographique de la Meuse , fleuve européen. À l'exception de la province du Brabant wallon , au sud de Bruxelles , et une grande partie du Hainaut à l'ouest, qui jouxte la France , le reste de la Wallonie -- sauf deux ou...
Date: 2017-09-10 07:47:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition emission de gaz a effet de serre / emissions de gaz a effet de serre / emissions de gaz a effet de serre en france / liste des principaux gaz a effet de serre / reduction des gaz a effet de serre
Gouvernement | Isolation gratuite, une aide pour votre maison
Le Gouvernement encourages les maison à être isolées
Isolation gratuite, aide du Gouvernement pour votre maison
Le Gouvernement encourages les maison à être isolées
Isolation gratuite de votre maison
Isolation gratuite, aide du Gouvernement pour votre maison
Qui n'a jamais rêvé de profiter de prestations gratuites de qualité ? Le Gouvernement l'a fait en mettant en place plusieurs...
Site :
http://www.lamaisondeseconomies.fr
Thèmes liés : definition emission de gaz a effet de serre / emissions de gaz a effet de serre / emissions de gaz a effet de serre en france / reduction des gaz a effet de serre / deperdition energetique maison
La Biomasse - Energies renouvelables pour la maison
Vous avez le projet de faire construire en Bourgogne, près de Mâcon ? Pensez à faire installer un poêle à granulés par votre constructeur de maison individuelle en Saône-et-Loire . Cet équipement constitue une bonne solution de chauffage dans un département qui se situe à un carrefour climatique : tempéré à tendance continentale, mais aussi méditerranéenne. Pas évident de se...
Site :
http://www.la-biomasse.com
Qu’est-ce qu’une maison écologique ? - Maison écologique ...
Economiser l'énergie o Maison écologique
Qu'est-ce qu'une maison écologique ?
Par définition, une maison écologique est une maison plus respectueuse de l'environnement. Cela peut se réaliser de différentes manières, en fonction de votre situation, de vos moyens et de vos envies. En gardant à l'esprit qu'il s'agit aussi d'une occasion de réaliser de substantielles économies... voire de...
bâtiment basse consommation Archives - ReneR
by Rener
Tout le monde connaît le terme « bâtiment BBC » qui désigne un bâtiment dont la consommation d'énergie est de 50 kWhep/m2/an, soit encore un logement très sobre. Ce niveau de performance est aujourd'hui repris dans le bâtiment neuf avec la RT 2012. Mais qu'en est-il dans le bâtiment ancien ? Quelle réponse apporter aux maîtres d'ouvrage conscients des enjeux énergétiques...
Site :
http://rener-fr.com
Thèmes liés : maison basse consommation d'energie / maison basse consommation d energie / performance consommation d energie / consommation energetique d'un logement / consommation energetique d
Définition : RSE (Responsabilité Sociale des Entreprises)
Speaking English? What is CSR ? What is the definition of CSR ? Check-out our English version of our CSR platform e-CSR .
Définitions de la RSE
Définition de la RSE
La RSE (Responsabilité Sociale des Entreprises, ou Responsabilité Sociétale des Entreprises) regroupe l'ensemble des pratiques mises en place par les entreprises dans le but de respecter les principes du développement durable,...
Site :
https://e-rse.net
Thèmes liés : definition emission de gaz a effet de serre / emissions de gaz a effet de serre / emissions de gaz a effet de serre en france / gaz a l'effet de serre / gaz a l effet de serre
Bilan thermique
Portes
La quantité de chaleur à apporter : dimensionnement de la puissance du chauffage
La puissance du système de chauffage à mettre en place, quelque soit la source d'énergie, est la différence entre les pertes et les apports ci-dessus décrits.
Ces calculs se font pour tous les jours de l'année en fonction de la situation géographique et des conditions météos.
Pour une construction...
Date: 2014-02-07 11:22:20
Site :
http://www.batitherm.ch
Pétrole — Wikipédia
Article détaillé : Géopolitique du pétrole .
Depuis le tout début du XXe siècle, le pétrole est devenu une donnée essentielle de la géopolitique . La dépendance des pays développés envers cette matière première est telle que sa convoitise a déclenché, ou influé sur le cours de plusieurs guerres ; les guerres civiles sur fond de gisement pétrolier ne se comptent plus....
Date: 2017-09-10 05:26:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : production de gaz a effet de serre par l industrie / consommation mondiale d'energie electrique / gaz a effet de serre par l industrie / production mondiale de gaz a effet de serre / gaz a l'effet de serre
Tiers-financement - Plan Bâtiment Durable
En savoir plus
1. Qu'est-ce que le tiers-financement ?
Le concept de tiers financement a été mis en lumière par le groupe de travail « Les Financements Innovants de l'Efficacité Energétique » (« FIEE ») du Plan Bâtiment Durable, conduit en 2013 par Inès Reinmann (alors Axcior Corporate Finance, aujourd'hui Edmond de Rothschild Corporate Finance) et Olivier Ortega (avocat associé,...
Date: 2017-09-10 07:20:07
Site :
http://www.planbatimentdurable.fr
Thèmes liés : consommation energetique d'un logement / consommation energetique d / definition emission de gaz a effet de serre / emissions de gaz a effet de serre / emissions de gaz a effet de serre en france
Vendre son commerce : connaissez-vous les diagnostics ...
C. Le dossier de diagnostic technique pour la vente de fonds de commerce ou de la vente des murs
Pour les particuliers comme pour les professionnels, les diagnostics obligatoires à effectuer lors de la vente d'un bien se sont multipliés ces dernières années. Afin d'assurer au futur acquéreur de disposer d'une vision plus claire de son achat, il incombe au vendeur d'effectuer quelques...
Site :
https://www.mapa-assurances.fr
Cantal Allanche Rapport du Commissaire Enquêteur
Préfecture du Cantal Sous-préfecture de Saint-Flour Commune d'Allanche
Enquête publique relative au projet de parcs éoliens d'Allanche
Du lundi 9 juillet au vendredi 10 août 2007 inclus
RAPPORT
Chapitre 1 -- généralités concernant l'objet de l'enquête
Préambule page 1 Objet de l'enquête
Caractéristiques du projet page 2 Composition du dossier
Chapitre 2 -- Organisation et déroulement...
Date: 2007-12-28 20:05:37
Site :
http://ventsdauvergne.free.fr
Projet à ossature containers – Case Container
Le concept construire des logements avec une ossature en containers.
Un conteneur maritime, ça sert à transporter des marchandises par-delà les continents, mais ça peut aussi servir à faire des logements (appartements-maisons-bureaux).
Le principe est simple faire un grand geste pour l'environnement en récupérant des matériaux en fin de vie et en leur donnant une nouvelle fonction....
Site :
http://www.casecontainer.re
Thèmes liés : cout de construction d'une maison ecologique / prix de construction d'une maison ecologique / construction d une maison ecologique / batiment basse consommation energetique bbc 2005 / construction d une maison ossature bois
Calculer la puissance nécessaire pour votre appareil de ...
Le DPE pour un bien immobilier doit comporter quatre sections :
Consommation annuelle d'énergie exprimée en kWh et en euros ;
Positionnement en consommation d'énergie kWh / m2 / an et en émission de gaz à effet de serre (GES) / m2 / an ;
Descriptif des données clefs : isolation et constitution murs, toiture, fenêtres, chaudière, etc. ;
Descriptif des propositions d'amélioration.
Le...
Date: 2017-08-03 16:25:31
Site :
http://www.bouilleur.fr
Thèmes liés : consommation energetique d'un logement / performance consommation d energie / calculer l'energie thermique formule / consommation energie et gaz effet serre / calcul economie d'energie isolation
Maisons Modulaires Evolutives
9) Le bois côté technique
Le point de départ de la réflexion sur la création d'un nouveau système constructif a été comment fabriquer un maximum de composants avec le minimum de transformation et de produits différents ?
En suivant, le problème du transport, manutention et levage s'est posé : comment répondre à ces 3 questions pour que le plus grand nombre de clients puisse...
Site :
http://maisons-modulaires.fr
PEGIME - Etudes Fluides Thermique Lyon Annecy - Audit ...
Audit Énergétique de votre bâtiment.
Un audit Energétique est une analyse approfondie de votre bâtiment permettant :
De dresser un état des lieux du bâtiment.
De présenter les actions correctrices pour améliorer son efficacité énergétique.
Cet Audit Energétique vise :
À élaborer un programme d'économies d'énergie à partir d'une analyse globale du bâtiment.
À définir les...
Site :
https://www.pegime.fr
Action des territoires pour la transition énergétique ...
Imprimer
Le Mercredi 7 décembre 2016
La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte place les territoires au coeur de l'action Climat-Air-Énergie. Elle déploie les Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte.
Elle rénove la gouvernance des documents de planification. A l'instar du niveau national, doté de nouveaux outils de planification portés par...
Chapitre 83 - L'industrie de la microélectronique et des ...
Chapitre 83 - L'industrie de la microélectronique et des semi-conducteurs
GÉNÉRALITÉS
Michael E. Williams
L’industrie de la microélectronique et des semi-conducteurs se distingue par la diversité considérable de ses procédés et de ses produits. L’exposé sur la sécurité et la santé au travail présenté dans ce chapitre concerne la fabrication de circuits intégrés à...
Date: 2009-10-22 21:15:22
Site :
http://www.ilocis.org
Les sources d’énergie pour se chauffer - Réseau Habitation
Les sources d'énergie pour se chauffer
19 janvier 2015
Interview d'André Massé, Directeur de produits, chauffage pour Le Groupe Master.
1 - Quelles sont les différentes sources d'énergie pour chauffer sa maison? Pouvez-vous les décrire?
L'électricité est certainement la source d'énergie la plus répandue au Québec car la province en est une grande productrice et son coût y est très...
Site :
http://www.reseauhabitation.com
Biocarburant — Wikipédia
La langue anglaise ne possède qu'un seul terme, biofuel , qui peut être également retrouvé dans des textes francophones.
Plusieurs expressions concurrentes coexistent en langue française :
Biocarburant
L'expression « biocarburant » (formée du grec bios, vie, vivant et de « carburant » [5] ) indique que ce carburant est obtenu à partir de matière organique (biomasse), par...
Date: 2017-09-10 08:25:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Efficacité énergétique et bâtiments : définition ...
Futur
Définition
En physique, « l'efficacité énergétique » désigne le rapport entre l'énergie utile produite par un système et l'énergie totale consommée pour le faire fonctionner.
Cette notion est souvent interprétée dans un sens plus large pour désigner les technologies et pratiques permettant de diminuer la consommation d'énergie tout en maintenant un niveau de performance...
Energie Consulting GmbH
les marchés énergétiques
Les marchés européens
Les directives européennes ont organisé l'ouverture des marchés du gaz et de l'électricité à la concurrence. Cette évolution aurait pu mener à de potentielles harmonisations entre les marchés européens. Toutefois, la divergence de structure des marchés nationaux ne permet pas d'obtenir un contrat de fourniture paneuropéen...
Site :
http://www.energie-consulting.com
Thèmes liés : formule d energie / production d'electricite gaz a effet de serre / formule de l energie / consommation energetique d / mesurer sa consommation d'electricite
Maison bois et RT 2012 - MaisonBoisChalet.com
RT 2012 : ETUDE THERMIQUE ET DECLARATION D'ACHEVEMENT ET DE CONFORMITE DES TRAVAUX
5ème étape : RT 2012
Nouveautés depuis le 01/01/2013 : La Réglementation Thermique 2012 (RT 2012)
Etude Thermique :
L'étude thermique prévisionnelle est établie par un bureau...
Développement durable — Wikipédia
Déforestation de la forêt humide à Rio de Janeiro pour l'extraction d' argile pour le Génie civil .
La révolution industrielle du XIXe siècle introduit des critères de croissance essentiellement économiques, principal critère aisément mesurable : ainsi le produit intérieur brut dont l'origine remonte aux années 1930 est souvent vu comme l'indicateur de la richesse d'un pays. Des...
Date: 2017-09-10 07:44:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consequence des gaz a effet de serre sur l'environnement / developpement durable energie eolienne / consequences des gaz a effet de serre sur l'homme / gaz a effet de serre produit par l homme / developpement de l'energie eolienne en france
Friche — Wikipédia
Friche industrielle, susceptible de faire l'objet d'une requalification ou d'une démolition
Friche industrielle des moulins de Paris à Marquette-Lez-Lille (59)
Maison abandonnée dans un village dépeuplé des monts d'Arrée
Le mot friche désigne tout terrain (ou bâtiment) ayant été utilisé ou développé précédemment mais qui n'est plus occupé à l'heure actuelle. Certains peuvent...
Date: 2017-09-17 04:29:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gaz a effet de serre par l industrie / consommation energie et gaz effet serre / consequence de l'augmentation des gaz a effet de serre / definition emission de gaz a effet de serre / emissions de gaz a effet de serre
Réchauffement climatique — Wikipédia
+0,63 °C
+0,80 °C
L'élévation de la température moyenne du globe entre 1906 et 2005 est estimée à 0,74 °C (à plus ou moins 0,18 °C près), dont une élévation de 0,65 °C durant la seule période 1956-2006 [20] , [21] .
Le réchauffement s'est globalement poursuivi sans discontinuer de 1980 à 2010, sur trente ans, intervalle de temps généralement considéré par les...
Date: 2017-09-10 08:58:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gaz a effet de serre dans l'atmosphere / gaz a effet de serre dans l atmosphere / gaz a l'effet de serre / gaz a l effet de serre / definition emission de gaz a effet de serre
Détails du calcul de l'empreinte carbone - zeroges.com
English
Détails de calcul de l'empreinte carbone
Votre empreinte carbone est équivalente à la quantité de gaz à effet de serre que vous produisez sous forme de dioxyde de carbone. La quantité de dioxyde de carbone est généré est généralement exprimée en tonnes métriques (tCO2).
La grande majorité des émissions de dioxyde de carbone généré par des particuliers...
Date: 2009-08-10 00:08:21
Site :
http://www.zeroges.com
Thèmes liés : comment calculer l energie electrique / calculer l'energie electrique / comment calculer sa consommation d essence / consommation d'energie electrique en france / consommation d energie electrique en france
Tout savoir sur la loi Duflot - Loi-Duflot.fr
Accueil > Le lexique de la loi Duflot
Le lexique de la loi Duflot
La Loi Duflot 2014, la nouvelle loi de défiscalisation dédiée à l'investissement immobilier locatif et applicable dans le cadre de la loi des finances 2014.
Nous vous détaillons ici les différents termes issus de l'univers de la défiscalisation et de l'investissement immobilier afin de mieux comprendre les détails de la loi...
Site :
http://www.loi-duflot.fr
Géographie 300 – Réussir en Histoire et Géographie
Réussir en Histoire et Géographie
"Rappelez-vous, le premier pas vers la réussite est le désir de réussir "
Vikas Swarup
« Tout homme reçoit deux sortes d'éducation :
l'une qui lui est donnée par les autres, et l'autre,
beaucoup plus importante, qu'il se donne à lui-même »!
Anciens Elèves
II - AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE FRANÇAIS - Thème 2 -...
Site :
http://reussirenhistoireetgeo.com
Thèmes liés : consequence des gaz a effet de serre sur l'environnement / production de gaz a effet de serre par l industrie / consequences des gaz a effet de serre sur l'homme / gaz a effet de serre produit par l homme / consequence de l'augmentation des gaz a effet de serre
Produits - eco-jonction.com
Vous rêvez d'avoir le don d'ubiquité ?
Oubliez ce que vous connaissez des visioconférences. Grâce au robot de téléprésence Beam Pro, les réunions à distance prennent une toute autre dimension. En plus des solutions audio et vidéo classiques, Beam Pro vous permet de vous déplacer virtuellement, en toute liberté, à plusieurs endroits et en même temps. Conçu pour un usage...
Site :
http://www.eco-jonction.com
N° 1407 - Projet de loi, adopté avec modifications par le ...
« Le conseil de la métropole
« Art. L. 3631-1. - (Supprimé)
« Art. L. 3631-2. - Les conseillers métropolitains sont élus au suffrage universel direct, dans les conditions prévues par le code électoral.
« Art. L. 3631-3. - Le conseil de la métropole siège au chef-lieu de la métropole. Toutefois, il peut se réunir dans tout autre lieu de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : production d'electricite gaz a effet de serre / formule d'energie electrique / formule d energie / definition emission de gaz a effet de serre / emissions de gaz a effet de serre
dioxyde de carbone (C02) - dictionnaire-environnement.com
Dioxyde de carbone (C02) la définition du dico
Dioxyde de carbone (C02) est une définition du dictionnaire environnement et développement durable
Publicité Dioxyde de carbone (C02)
Le dioxyde de carbone (C02) est l'appellation chimique du gaz carbonique de formule CO2. Le dioxyde de carbone (C02), gaz incolore, inerte et non toxique, est le principal gaz à effet de serre à l'état naturel,...
Site :
http://www.dictionnaire-environnement.com
Thèmes liés : gaz a effet de serre dans l'atmosphere / gaz a effet de serre dans l atmosphere / gaz a effet de serre vapeur d'eau / gaz a effet de serre vapeur d eau / gaz a effet de serre produit par l homme
Compétences | Métropole du Grand Paris
Politique de l'habitat : Les EPT peuvent-ils être actionnaires des SA HLM? Qu'advient-il à l'adoption du PMHH par la Métropole ou au plus tard le 31 décembre 2017 puisque la compétence est transférée à la MGP? (Mise à jour 17 novembre 2015)
Le 2° de l'article L.422-2-1 du CCH encadre les règles spécifiques d'établissement de l'actionnariat des SA d'HLM. Il créé quatre...
Date: 2017-09-17 12:33:51
Site :
http://www.metropolegrandparis.fr
Thèmes liés : maitrise de l energie et energies renouvelables / equilibre energetique de l organisme / consequence des gaz a effet de serre sur l'environnement / definition emission de gaz a effet de serre / emissions de gaz a effet de serre
Assemblée générale des copropriétaires - vilogi.com
Le législateur n'admet pour l'heure que trois formes de convocation :
la remise contre émargement ou récépissé,
le recommandé avec accusé de réception
le fax avec récépissé.
L'envoi par mail ne fait pas encore partie de cette liste, même si des pourparlers sont en cours sur ce sujet depuis 2010 ans.
Tout autre mode de convocation serait susceptible de justifier l'annulation de...
Site :
http://www.vilogi.com
Thèmes liés : dpe diagnostic performance energetique / quantite d'energie thermique formule / calcul d'energie electrique / formule d'energie electrique / bilan energetique d